Éditeur
Association des Musées en Bourgogne-Franche-Comte
Jardin de l’Arquebuse
14 rue Jehan de Marville
21000 Dijon
https://musees-bfc.fr
webmestre@musees-bfc.fr
Siret : 87944207700019
Directrice de publication
Sophie JOLIVET, Présidente de l’Association des Musées en Bourgogne-Franche-Comte
Conception
Mosquito
23, rue du Buisson Saint-Louis - 75010 Paris - France
Développement
23Forward
8 Rue Alphonse Tavan - 34090 Montpellier - France
Hébergement
OVH
2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Propriété intellectuelle
Le site et les informations qu’il contient sont protégés par la loi française sur la propriété intellectuelle et par les conventions internationales. Le site (ou des éléments de son contenu) ne peut être ni reproduit, ni republié, ni retranscrit, ni modifié, ni retransmis sans l’autorisation préalable des ayants droit par écrit. Son utilisation est donc réservée à un usage de consultation à titre purement privé. Pour toute demande, veuillez adresser un courriel à webmestre@musees-bfc.fr
Modifications
L’Association des Musées en Bourgogne-Franche-Comte se réserve le droit de modifier ou de corriger, à tout moment et sans préavis, les contenus de son site Internet, quelle que soit leur nature. Malgré toute notre vigilance sur la publication des informations sur le site, nous ne pouvons garantir l’exactitude des données et en être tenus pour responsable en cas de défaillance.
Déclaration à la CNIL
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site n’a pas fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).
Litiges
Les présentes conditions du site musees-bfc.fr sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
Données personnelles
De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet musees-bfc.fr.
Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, votre fonction, le nom de votre société, votre adresse électronique, et votre numéro de téléphone. Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du site, notamment celui de solliciter des renseignements, ou de recevoir les lettres d’information.
Enfin, nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site Internet, notamment : des informations concernant l’utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d’accès. De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Cookies
Un cookie est un petit fichier texte qui peut être conservé sur votre ordinateur lorsque vous visitez des sites Internet.
Pour gérer le contenu de musees-bfc.fr, nous plaçons des cookies essentiels et fonctionnels. Ces cookies sont nécessaires au bon fonctionnement du présent site Internet. Il n’est pas possible de refuser ces cookies si vous voulez visiter notre site Internet.
Il s’agit ici de cookies directs (« first party »). Cela signifie que nous contrôlons totalement les informations qui sont collectées via ces cookies. Aucune donnée n’est donc envoyée à des tiers. Par conséquent, nous pouvons garantir que ces informations ne seront pas utilisées pour d’autres finalités.